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Dernière mise à jour : 03/03/2025

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En accédant à ce Site, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas accéder au Site.

ARTICLE 2 - OBJET

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site et des services proposés. Elles s'appliquent à tout utilisateur du Site, qu'il soit consommateur, client, visiteur ou tout autre type d'utilisateur.

ARTICLE 3 - ACCEPTATION DES CONDITIONS

En accédant au Site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions d’utilisation. Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations en vigueur concernant l’utilisation du Site.

ARTICLE 4 - ACCÈS AU SITE

L’accès au Site est libre et gratuit, sous réserve des limitations techniques. L’Utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du Site et à ne pas utiliser celui-ci à des fins illégales. L’accès au Site peut être suspendu ou interrompu à tout moment pour maintenance ou toute autre raison technique.

ARTICLE 5 - CRÉATION DE COMPTE

Certains services du Site peuvent nécessiter la création d'un compte utilisateur. L’utilisateur s’engage à fournir des informations complètes, exactes et à jour lors de l'inscription.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de son mot de passe et de son compte. En cas d'utilisation non autorisée de son compte, il devra en informer immédiatement Salem BETTAIEB (NERSAL BRANDS).

ARTICLE 6 - UTILISATION DU SITE

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et des présentes conditions. Il s’interdit notamment de :

  1. Utiliser des contenus du Site à des fins commerciales sans autorisation préalable.
  2. Publier des informations mensongères, illégales ou nuisibles.
  3. Perturber le fonctionnement du Site ou tenter d’y accéder de manière non autorisée.

ARTICLE 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Salem BETTAIEB (NERSAL BRANDS) ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

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Les produits ou services proposés sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, nous ne pouvons garantir que les descriptions, images ou informations soient totalement exemptes d'erreurs.

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ARTICLE 9 - RESPONSABILITÉ

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ARTICLE 13 - MODIFICATIONS DES CGU

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Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Salem BETTAIEB (NERSAL BRANDS).

ARTICLE 15 - CONTACT

Pour toute question ou demande d’information concernant ces CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Salem BETTAIEB (NERSAL BRANDS)
Adresse : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
E-mail : info@kireitea-matcha.fr
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